L’Économie Sociale de la Connaissance : Composante indispensable d’une Révolution Citoyenne

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#DroitsIntellectuels #RévolutionDesConnaissances #Émancipation

Une fois de plus, les mois ce sont écoulés sans que je trouve le temps de m’asseoir pour écrire. Mais je dois vous avouer que cette fois-ci j’ai la meilleure raison du monde de « prendre mon temps » : j’attends un petit garçon pour le mois de Juillet ! ☺ La grossesse est à risque mais à ce stade tout va pour le mieux☺. Du fait des obligations de repos, je n’ai pas eu l’occasion de faire part ici des récentes évolutions de ma vie professionnelle et militante qui, par chance, dans mon cas ne font qu’une. Je travaille actuellement comme conseillère politique au sein d’une institution en pleine évolution ici en Équateur : l’Institut Équatorien de Propriété Intellectuelle (IEPI) où j’ai le plaisir et l’honneur de retrouver mon camarade Hernán Nuñez (nouveau Directeur du IEPI qui prend la suite de la brillante gestion politique d’Andrés Ycaza) et de travailler à nouveau de près avec mon ami et camarade René Ramírez, le Secrétaire d’État à l’Éducation Supérieure, aux Sciences, aux Technologies et à l’Innovation avec qui j’avais déjà eu le plaisir de travailler à mon arrivée au gouvernement équatorien.

717476-julia-redaTravailler au IEPI en ce moment est particulièrement passionnant. En effet, l’équipe de René Ramírez a mis sur pied une proposition de Code Organique de l’Économie Sociale de la Connaissance et de l’Innovation à faire pâlir d’envie l’eurodéputée Julia Reda qui se bat contre vents et marées en Europe pour imposer une vision plus progressiste de la propriété intellectuelle et notamment du droit d’auteur. Je tiens à ne pas rater l’occasion de dire tout mon soutien au combat mené par cette jeune eurodéputée allemande du Parti Pirate. C’est un combat nécessaire pour faire évoluer le droit en fonction non seulement des réalités nouvelles mais aussi et surtout du droit primordial de toutes et tous à avoir accès au savoir, à le partager et ainsi à le faire évoluer (condition sine qua non de la création et de l’innovation). Par bien des aspects, le rapport Reda (dans sa version initiale) rejoint notre Code Organique de l’Économie Sociale de la Connaissance et de l’Innovation. C’est notamment le cas quand le rapport propose « d’améliorer la position contractuelle des auteurs, interprètes ou exécutants par rapport aux autres titulaires de droits et intermédiaire » (chose que fait notre code en établissant des pourcentages contraignants de répartition des revenus liés à la diffusion des œuvres). C’est aussi le cas quand il propose « d’harmoniser la durée de protection du droit d’auteur à une durée qui ne dépasse pas les normes internationales actuelles fixées dans la Convention de Berne (50 ans après la mort de l’auteur, NDR) » a contrario, entre autres, de ce qui se passe en Europe en général et en  France en particulier, où on prolonge la protection jusqu’à 70 ans après le décès de l’auteur et où, exception française, on protéger les droits d’auteur 30 ans de plus quand l’auteur est mort à la guerre (ce qui nous vaut entre autre de ne pas pouvoir reproduire en France le Petit Prince et autres œuvres de Saint Exupéry, mort au combat, avant 2032 alors qu’elles figurent déjà au patrimoine commun de l’Humanité partout ailleurs !).

lpp2Je me permets de souligner, au cas où, que, faute de législation adéquate, ces prolongations ne bénéficient que très marginalement aux familles des auteurs et font avant tout les choux gras des labels et maisons d’édition les plus en vue (90% des revenus). Dernier exemple parmi les plus notables : la proposition de faire en sorte que «l’exception de citation (inclue) expressément les citations audiovisuelles dans son champ d’application ». Avec le nouveau Code Organique équatorien, toutes les formes de citations sont permises (y compris audiovisuelles et liens vers des pages web) à condition, bien sûr, de citer l’auteur et que l’œuvre ait déjà été diffusée quelque part.

Vous le voyez, le débat qui anime l’Équateur est loin d’être étranger à celui qui a cours en Europe. Une fois de plus, pour ma plus grande fierté, je l’avoue, l’Équateur de la Révolution Citoyenne pourrait être à l’avant-garde d’un grand combat pour l’Humanité, comme il l’a fait pour Yasuní ITT http://yasuni-itt.gob.ec/quees.aspx  (dont la proposition locale n’a pas abouti mais dont l’idée continue de faire son chemin jusqu’au Vatican !) et pour la Citoyenneté Universelle http://www.o-c-u.org/fr/  (l’Équateur est actuellement le seul pays à avoir consacré ce principe dans sa Constitution et dans lequel personne ne peut être expulsé pour « séjour illégal » et où, au bout de 5 ans de résidence, sans obligation de prendre la nationalité, un étranger peut voter et être élu à toutes les élections ! Je signale, au cas où, que ça n’a en aucun cas plombé l’économie du pays, une des plus fleurissantes d’Amérique latine en dépit de la chute des cours du pétrole et du dollar. La France et l’Europe feraient bien d’en prendre de la graine !).

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Mais qu’entend-t-on au juste par « Économie Sociale des Connaissances » ? Il s’agit de construire une économie basée sur la production et le partage de savoirs, de création et d’innovations et d’organiser une société de la libre circulation des savoirs et de l’information. Pour cela, il est primordial de déjouer les stratégies monopolistiques  (multiplication des brevets, entraves à la productions de médicaments génériques, entraves aux possibilités de propriété collective des savoirs etc.) en mettant en place une stratégie de démocratisation du partage des connaissances, la création de droits intellectuels (et non plus uniquement de droits de propriété intellectuelle comme c’est le cas de nos jours) et l’amélioration de l’accès à la culture, à la santé, à l’éducation, aux savoirs traditionnels, et de permettre, de ce fait, l’accélération des innovations et des créations. Pour cela, il est nécessaire d’institutionnaliser les connaissances comme biens communs répondant à des droits et des besoins des êtres humains et non aux seules velléités du système d’accumulation capitaliste. Il est aussi essentiel de permettre et de favoriser l’élaboration et l’appropriation collective, démocratique, complémentaire et solidaire des savoirs et de e parvenir à une distribution juste et équitable des bénéfices dérivés des activités liées à la génération, la transmission, la gestion et l’usage des savoirs. Bref : faire des droits intellectuels le cadre commun et des droits de propriété intellectuelle l’exception diverse et mesurée à ce cadre, mettre l’accent sur la valeur d’usage des savoirs plus que sur leur valeur d’échange, faire du savoir un droit de l’Homme avant d’être un droit de propriété. De fait, je me permet de faire remarquer que même dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948 il existe une tension en droit en ce qui concerne les biens intellectuels. En effet, dans son article 27, la Déclaration proclame à la fois « 1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifique et aux bienfaits qui en résultent » et 
« 2. Chacun a droit à la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur ».  Les biens intellectuels sont ainsi autant des biens répondant à des droits communs à toutes et tous et des biens susceptibles de propriété. Une difficulté qui n’a pas attendu 1948 pour être soulevée (voir, par exemple, les débats entre les libéraux et Jules Dupuit au XIXème siècle) et qui nous cause encore bien des questions!

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Je ne vais pas entrer dans le détail du Code Organique de l’Économie Sociale de la Connaissance et de l’Innovation. Celles et ceux qui souhaitent le lire pourront le retrouver en ligne dans sa version actuelle (présentation aux débats parlementaires) ici. La présentation en forme de Wiki vous surprendra peut-être. Sachez qu’elle a permis de travailler le contenu préparé par l’équipe de René Ramírez avec des milliers d’internautes (1,4 millions de visites sur le site et pas moins de 37000 participations de ceux-ci à la rédaction du Code !). Et comme ici (comme en France dans une moindre proportion d’ailleurs) tout le monde n’a pas accès à internet, les débats et les apports au texte correspondants ont aussi eu lieu sur l’ensemble du territoire équatorien, tant auprès des professionnels de la propriété intellectuels, des artistes et des entreprises, qu’auprès des communautés locales (notamment en ce qui concerne les savoirs traditionnels).

À mes yeux, les principaux points développés par le Code, au-delà de ceux que j’ai déjà décrits, sont les suivants :

  • La question de la propriété intellectuelle: le Code permet de développer toutes les formes de propriétés des savoirs : publique, privée, communautaire, étatique, associative et mixte
  • Une propriété intellectuelle conditionnée : avec le nouveau Code, toute obtention de droits de propriété intellectuelle est soumise à l’obligation d’innovation sociale, de transfert et de diffusion des savoirs au bénéfices des producteurs et des usagers des savoirs de façon à favoriser le bien être économico- social et à réduire la dépendance cognitive
  • La protection des savoirs traditionnels et liés à la biodiversité : pour la première fois les droits collectifs des communautés, peuples et nationalités de l’Équateur sur leurs connaissances traditionnelles sont reconnus dans la loi (y compris dans les cas  transfrontaliers car ici les frontières ont été tracées sans tenir compte des territoires sur lesquels vivaient certaines communautés) et des mesures de prévention et de sanction des usages ou usufruits indus (sans autorisation libre et dûment informée des communautés concernées) de ces savoirs sont prévues (la lutte contre la biopiraterie, bien qu’elle ne soit pas nommée, devient donc une réalité en droit national) jpg_7Illustrbiopiraterie
  • Des œuvres au service de toutes et tous : au-delà de ce que j’ai déjà eu l’occasion d’indiquer concernant les similitudes avec le rapport Reda, il me semble important de souligner qu’avec le Code, l’usage d’une œuvre à des fins éducatives, scientifiques et informatives ou pour permettre leur accès à des personnes en situation de handicap ne constituera plus une violation des droits patrimoniaux (je rappelle au cas où que l’Équateur et l’Afrique du Sud ont été les principaux promoteurs du Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées)
  • Des brevets oui, mais pas pour n’importe quoi : avec le Code, les critères de brevetabilité sont renforcés afin d’éviter la multiplication brevetabilité (ils ne seront possibles que pour les innovations complètes, significatives et susceptibles d’application industrielle, aucune découverte d’une matière existante n’est brevetable pas plus qu’une innovation partielle ajoutée à une innovation préalable et aucune matière génétique ou biologique ; les innovation qui mettent en danger l’ordre public ou la santé ne sont pas brevetables, pas plus les méthodes de diagnostiques de santé et les savoirs traditionnels) ; les droits des inventeurs ne pourront pas être inférieurs à 40%  si l’invention se réalise dans une université ; l’inventeur dans tous les cas (y compris contrat) pourra être cité comme tel (paternité de l’invention) ; les titulaires de brevets ne pourront pas objecter leur droit en cas d’usage à échelle non commerciale , d’expérimentation, d’enseignement ou de recherche scientifique.

Rappelons, car tout le monde ne le sais pas nécessairement, ces choses étant peu enseignées et diffusées dans les médias, que les brevets donnent droits aux inventeurs (enfin, plus exactement dans l’actualité, aux grands laboratoires pharmaceutiques) de disposer d’un monopole sur l’exploitation de leur invention et d’en fixer le prix à leur guise pour une durée de 20 ans (voire plus dans certains cas, quand la législation permet des prolongations comme c’est le cas aux États-Unis). C’est du fait de cette logique de monopole que bien des médicaments nouveaux sont, à l’heure actuelle, inaccessibles au commun des patients, leur prix étant trop élevés. C’est aussi cette logique qui fait que les laboratoires produisent bien plus de médicaments pour les maladies des pays dits « développés » (où les patients ou les États  peuvent être en mesure de les acheter) que pour les maladies des pays dits « en développement » (ou patients et États ne sont pas des « marchés rentables »). MSF-Patent-Opposition-Graphic-lo-res-cropped

Face à cette injustice il existe plusieurs possibilités en théorie : obliger les laboratoires à faire toute la transparence sur les coûts d’innovation (pour casser le mythe selon lequel toute innovation requiert un investissement de 1 milliard de dollars, mythe dénoncé par le Directeur Exécutif du géant pharmaceutique britannique GSK, Sir Andrew Witty, lui-même), négocier avec le laboratoire qui détient le brevet (chose qui n’est pas aisé si vous êtes un petit pays sans  gros moyens de pression et pire encore si votre politique ne plaît pas aux grands pouvoirs monopolistiques mondiaux, suivez mon regard…), ou pratiquer ce qu’on appelle des Licences Obligatoires. Les Licences Obligatoires, prévues par les règles de l’OMC (ADPIC) qui font lois en matière de propriété intellectuelle depuis 1995, permettent à un État de faire produire par un tiers ou d’acheter directement à moindre coût un médicament dont il a besoin pour des raisons de santé publique et pour une durée déterminée, en payant des royalties, évidemment inférieures au prix d’achat prévu, au laboratoire détenteur des droits de propriété intellectuelle. Une pratique parfaitement légale et reconnue à l’article 31 des ADPIC et à l’article 5 de la Déclaration Ministérielle de Doha sur les ADPIC et la Santé Publique de Novembre de 2001.
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C’est pour cette dernière solution qu’a opté l’Équateur devenu leader mondial en la matière. Le Code consacre d’ailleurs cette possibilité. Pas moins de 11 licences obligatoires ont été accordées par le IEPI (l’institution où je travaille désormais) depuis 2007, notamment pour des médicaments contre les cancers et le sida. Une nécessité dans un pays où on ne produit pas le moindre médicament et où les prix prohibitifs des médicaments sont responsables de bien des décès qui devraient pouvoir être évités en l’état de la science. Bien des arguments ont été objectés à cette politique : « s’il n’y a pas pénurie de médicaments, on n’a pas à faire de holdup up aux laboratoires transnationaux ! », « il n’y a pas assez de malades concernés pour se permettre de faire ça ! »  , et le sempiternel « vous allez faire fuir les investisseurs étrangers ! ». Autant d’arguments qui n’ont pas lieu de citée à mes yeux. Les prix abusifs créent une pénurie de médicaments pour la majorité des malades, c’est un fait. Qu’il y ait un-e ou milles patient-e-s l’État se doit de garantir l’accès à la santé pour toutes et tous (comme le consacre d’ailleurs ici la Constitution). Quant aux investisseurs étrangers, ils n’ont jamais été aussi nombreux à venir et, que je sache, ils ne fuient pas les États-Unis, premier pays en termes d’octrois de Licences Obligatoires au Monde (pas sur les médicaments mais sur toutes sortes de brevets notamment agrochimiques) !

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Eh bien croyez-le ou pas, à l’OMC comme dans leur dernier « Rapport 301 »  (rapport annuel dans lequel les États-Unis notent unilatéralement et au mépris de toute base légale les politiques de propriété intellectuelle des États, un de plus de leurs moyens de pression), l’ « Empire » se permet de demander des comptes à l’Équateur sur sa politique en la matière (en plus de dénoncer le fait que le pays refuse de mettre en prison des gens pour délit de propriété intellectuelle, autrement dit pour ne pas avoir payé de royalties, ce que l’État refuse de faire refusant tout emprisonnement pour dette).

creation-de-l-omcomc-cartoon-Cette note est déjà longue, il est temps pour moi de conclure. Je souhaite le faire en revenant un instant sur le titre que j’ai donné à ma note. Pourquoi dire qu’une Révolution de l’Économie des Connaissances est une composante essentielle de toute Révolution Citoyenne ?

L’information, la culture, la santé, les connaissances en général, tout répond aux normes de propriété intellectuelle actuelles. Ces normes n’ont pas toujours été telles que nous les connaissons aujourd’hui. Par exemple, aux États-Unis, le Président Jefferson refusait qu’on puisse respecter des droits d’auteur sur les livres étrangers serait porter préjudice au droit des citoyens états-uniens. En France, jusqu’en 1969, les brevets sur les médicaments n’étaient pas permis. Ce n’est que dans les 1980 que les États-Unis ont élaboré une stratégie, suivie assez vite par l’Union européenne, pour « convertir l’avance états-unienne dans le domaine de la recherche de base en avantage économique » comme le dit si bien Benjamin Coriat. Bref, ce sont des considérations géopolitiques visant à maintenir la suprématie des États-Unis dans l’ordre mondial qui ont conduit aux normes ADPIC et désormais ADPIC + (que les États-Unis et l’Union européenne imposent dans les traités de libre échange qu’ils soutirent, moyennent pressions commerciales, aux « pays tiers » comme ils disent) que nous connaissons aujourd’hui. La faillite (relative) actuelle du capitalisme financier rend d’ailleurs les États-Unis et l’Union européenne encore plus hargneux sur le sujet.

CONFERENCIA-HACIA-LA-REVOLUCION-DEL-CONOCIMIENTOMais tout cela a des conséquences aussi sur nous comme citoyens : si les connaissances ne sont partagées que par une élite économique, comment participe-t-on du progrès ? comment bénéficions-nous des richesses qu’il permet ? comment nous émancipons-nous ? Impossible. Pour construire une répartition juste des richesses en tout genre et pour les multiplier, il est indispensable que nous ayons toutes et tous accès au savoir en temps réel, que nous puissions l’appréhender, l’étudier, l’utiliser, le transformer. Pourquoi attendre 70 ans pour pouvoir parodier une œuvre ? Pourquoi attendre 20 ans et plus pour pouvoir avoir enfin accès à un médicament ou utiliser sa formule pour avancer vers de nouvelles inventions importantes pour la santé humaine ? Pourquoi ne pas pouvoir citer des passages entiers d’œuvres cruciales pour l’Humanité au prétexte qu’elles sont soumises à droits d’auteurs ? Si la Révolution Citoyenne est synonyme d’appropriation de tous les outils civiques par les citoyennes et les citoyens, celle-ci ne peut pas aller sans l’appropriation des outils intellectuels. Dans le cas contraire, les oligarchies se maintiendront et triompheront car le renforcement à outrance des droits de propriété intellectuelles et des bénéfices de leurs tenants est plus que bien enclenché.

 

Aux savoirs citoyens !

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